Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre TEREL, représentée par MME ELIANE TEREL, immatriculée sous le numéro 44937181400020et ayant son siège social à 18 RUE DES TERRES 17310 SAINT PIERRE D’OLERON, ci-après dénommée « le Vendeur », et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet https://maison-terel.fr/, ci-après dénommée « le Client ».
Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Vendeur propose à la vente ses produits d’épicerie sur le site internet. Elles précisent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne.
Produits
Le Vendeur propose à la vente des produits d’épicerie fine tels que décrits et présentés sur le site internet. Les produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.
Prix et paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises. Le prix total de la commande, incluant les frais de livraison, est payable en totalité au moment de la validation de la commande par le Client. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur.
Livraison
Les produits commandés seront livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les frais de livraison seront précisés au moment de la commande. Le Vendeur s’engage à effectuer la livraison dans les meilleurs délais, mais ne peut être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.
Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Le Client devra retourner les produits dans leur emballage d’origine, en parfait état, accompagnés de la facture d’achat. Le remboursement sera effectué dans un délai de 7 jours à compter de la réception des produits retournés.
Responsabilité
Le Vendeur s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises lors de la commande en ligne. Toutefois, le Vendeur ne peut être tenu responsable des éventuels dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet tels que perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes techniques indépendants de sa volonté.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet, incluant notamment les textes, images, logos, marques et vidéos, est la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.
Fait à Saint Pierre D’Oléron,